Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE RUBIS DES VIGNES
VIGNERONS DE CARACTERE, SCA

Numéro de dépôt :
96653453
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque LE RUBIS DES VIGNES

Déposée le 2 décembre 1996 par la société VIGNERONS DE CARACTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUBIS DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société VIGNERONS DE CARACTERE domicilié(e) 258 Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE CARACTERE, Mme LALLEMAN Sophie domicilié(e) Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque LE RUBIS DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE RUBIS DES VIGNES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

VIGNERONS DE CARACTERE a également déposé les autres marques suivantes : ETERNITE L'ETERNITE , TERROIR DES DENTELLES , GSM , L'OMBRE DES FONTAINES OMBRE DES FONTAINES LES OMBRES DES FONTAINES , Collection du Rhône Collections du Rhône Perfection du Rhône Perfections du Rhône , HAUTES RIBES LES HAUTES RIBES CHATEAU DES HAUTES RIBES


VIGNERONS DE CARACTERE, SCA - 258 Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


VIGNERONS DE CARACTERE, Mme LALLEMAN Sophie - Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323633 - Publication au BOPI 2006-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627856 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays